Déposée le 26 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Homme Français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'Homme Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Homme Français domicilié(e) 48 rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 097 679 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'Homme Français domicilié(e) 48 rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France.
La marque L'Homme Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Homme Français arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.
L'Homme Français a également déposé les autres marques suivantes : French Excellence
L'Homme Français, SAS - 48 rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France - SIREN 808097679
SAS L'Homme Français - 48 rue Victor Hugo - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706733 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou de fabrication française ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou de fabrication française ;
Publicité ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.
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